Rapports & communiqués

RE2020 : Alvar veut contenir les surcoûts

Alvar Développement, promoteur et contractant général spécialisé dans les bâtiments d’activités, logistiques et tertiaires, mise sur le bois, le photovoltaïque et le réemploi pour...

Parts de SCI : la cession devra être formalisée

Les cessions de parts de sociétés à prépondérance immobilière, notamment de sociétés civiles immobilière (SCI), changent de régime. L’article 68 de la loi relative...

Village olympique : le Sénat veille à l’héritage

Le Sénat dresse un bilan positif de la livraison du village olympique et paralympique de Paris 2024. Dans son contrôle budgétaire, le rapporteur spécial...

Fonds vert : 25 000 projets soutenus

Lancé en 2023, le Fonds vert a accompagné près de 25 000 projets portés par les collectivités, pour 4,5 milliards d’euros de subventions. Selon...

Le gouvernement dévoile sa relance du logement

Présenté le 24 juin 2026, le projet de loi « Relance logement » entend répondre à la crise par trois axes : construire davantage...

MaPrimeRénov’ : barème sécurisé et contrôle renforcé

Deux arrêtés publiés le 13 juin ajustent les règles de la prime de transition énergétique. Le premier rétablit, pour les demandes déposées en 2025,...