Accueil Brèves Page 49

Brèves

Certificats d’économies d’énergie: actualisation de plusieurs fiches standardisées et encadrement des informations sur les mandataires 
Brèves

Certificats d’économies d’énergie: actualisation de plusieurs fiches standardisées et encadrement des informations sur les mandataires 

Valentine Clément -
0
Rescrits et remises gracieuses : simplification des démarches et relèvement des seuils de saisine du comité fiscal
Brèves

Rescrits et remises gracieuses : simplification des démarches et relèvement des seuils de saisine du comité fiscal

Valentine Clément -
0
Nouvelle cartographie des zones France ruralités revitalisation
Brèves

Nouvelle cartographie des zones France ruralités revitalisation

Valentine Clément -
0
Mobiliser les bâtiments vides pour répondre aux besoins sociaux
Au Parlement

Mobiliser les bâtiments vides pour répondre aux besoins sociaux

Valentine Clément -
0
L’État veut outiller le bâti des campagnes pour la transition verte
Au Parlement

L’État veut outiller le bâti des campagnes pour la transition verte

Valentine Clément -
0
Encadrer le foncier pour débloquer la construction de logements
Au Parlement

Encadrer le foncier pour débloquer la construction de logements

Valentine Clément -
0
Loyers impayés : Valérie Létard veut renforcer la prévention
Brèves

Loyers impayés : Valérie Létard veut renforcer la prévention

Valentine Clément -
0
Plan budgétaire 2025-2029 : les impacts pour l’immobilier et les collectivités
Au Parlement

Plan budgétaire 2025-2029 : les impacts pour l’immobilier et les collectivités

Valentine Clément -
0
Logement des plus démunis : Valérie Létard mobilise des moyens inédits
Brèves

Logement des plus démunis : Valérie Létard mobilise des moyens inédits

Valentine Clément -
0
Lancement du portail « Vos Questions » sur l’aménagement du territoire et la transition écologique
Brèves

Lancement du portail « Vos Questions » sur l’aménagement du territoire et la transition écologique

Valentine Clément -
0
1...484950Page 49 sur 50