EDITO
Relancer l’offre : l’immobilier au centre du jeu politique
JURISPRUDENCE
Le suivi d’un stage ou d’un cursus d’études peut-il constituer une « obligation professionnelle » permettant...
GSE, spécialiste de l’immobilier d’entreprise et contractant général, nomme Alexis Bouteiller directeur commercial de Confluence, sa filiale de conseil spécialisée dans le montage de...
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Coénove, association d’acteurs majeurs de l’efficacité énergétique dans le bâtiment, accueille Weishaupt France et 2G Energie. Objectif : promouvoir un mix énergétique décarboné fondé...
Un décret modernise le régime des sites inscrits et classés. Il renforce la consultation des communes, clarifie l’instruction des demandes de travaux et élargit...
L’administration fiscale met à jour sa doctrine sur la location meublée professionnelle pour les contribuables non-résidents. Elle précise à la fois le calcul du...
Le Bulletin officiel des finances publiques précise les règles d’exonération de taxe foncière liées à la performance énergétique des logements issues de la loi...